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Marques déposées par l'association loi 1901 PEPINIERES FRUIROSE
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TSEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSEMA
PEPINIERES FRUIROSE, Association régie par la loi de 1901, 35 bis, rue de Chauny, 60400 NOYON.

Numéro de dépôt :
1260271
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1994

Présentation de la marque TSEMA

Déposée le 10 février 1984 par l'association loi 1901 PEPINIERES FRUIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PEPINIERES FRUIROSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque TSEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSEMA est expirée depuis le 10 février 1994.

PEPINIERES FRUIROSE a également déposé les autres marques suivantes : FRUIROSE , TENAH , TENAH , RONDOM , COCAGNE , FRUIROSE , GRADINA , COCAGNE


PEPINIERES FRUIROSE, Association régie par la loi de 1901, 35 bis, rue de Chauny, 60400 NOYON. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Variété d'arbustes à petits fruits.